Conditions générales 

de vente de produits

Article 1 – Identité du vendeur

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) sont conclues entre :

ARZEKAH
Adresse : 144 RUE DE LA CONSTITUANTE, 34070 MONTPELLIER
Email : Hello@arzekah.com
SIREN : 848 223 210

ci-après dénommé « le Vendeur »,

et toute personne effectuant un achat via le site www.arzekah.com, ci-après dénommée « le Client ».

Article 2 – Objet

Les présentes CGV régissent la vente de produits proposés sur le site, notamment :
vêtements, articles d’habillement, chaussures, sacs, accessoires, bougies, produits de décoration et d’ambiance.

Article 3 – Produits

Les produits sont décrits avec la plus grande exactitude possible.
Les photographies sont non contractuelles.

Article 4 – Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), hors taxes.
TVA non applicable – article 293B du Code général des impôts.
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.

Article 5 – Commande

Toute commande vaut acceptation des présentes CGV.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur.

Article 6 – Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande via les moyens proposés sur le site.

Article 7 – Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client.
Les délais sont donnés à titre indicatif.

Article 8 – Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.

Exceptions :

• produits personnalisés

• produits descellés (ex : bougies utilisées)

Article 9 – Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable d’une mauvaise utilisation du produit.

Article 10 – Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

 

CONDITIONS GÉNÉRALES 

D’UTILISATION ET DE VENTE –

MARKETPLACE

 

Article 1 – Rôle de la plateforme

La plateforme ARZEKAH agit exclusivement en qualité d’intermédiaire technique.

Elle met en relation des vendeurs indépendants et des acheteurs.

Article 2 – Responsabilité

La plateforme n’est pas partie au contrat de vente conclu entre le vendeur et l’acheteur.

Chaque vendeur est seul responsable :

– des produits proposés

– de leur conformité

– de la livraison

– du service après-vente

Article 3 – Commandes

Les commandes sont conclues directement entre l’acheteur et le vendeur tiers.

Article 4 – Commissions

La plateforme perçoit une commission sur chaque vente réalisée via la marketplace.
Le montant de la commission est précisé aux vendeurs avant toute mise en ligne.

Article 5 – Litiges

En cas de litige, l’acheteur doit contacter directement le vendeur concerné.
La plateforme pourra intervenir à titre de médiation, sans obligation de résultat.

Article 6 – Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 

 PRESTATIONS DE SERVICES

 

Article 1 – Objet

Les présentes CGV régissent les prestations de services proposées par ARZEKAH, notamment :

• prestations de conseil et d’accompagnement

• services de ménage

• services de conciergerie

Article 2 – Modalités

Les prestations sont définies par devis, réservation ou accord préalable (durée, fréquence, prix).

Article 3 – Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), hors taxes.
TVA non applicable – article 293B du CGI.

Article 4 – Paiement

Le paiement est exigible avant ou après la prestation selon les modalités convenues.

Article 5 – Annulation

Toute annulation doit être effectuée au moins 48 heures à l’avance.
À défaut, la prestation pourra être facturée.

Article 6 – Responsabilité

La responsabilité du prestataire est limitée aux dommages directs prouvés.

Article 7 – Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.